Propriété du site

Activitée développpée par Elisabeth Perpetua
92110 CLICHY-LA-GARENNE

SIRET  – APE 7022Z

Responsable de La Publication

Agnès Boucher

Hébergement du site

o2switch

Siret : 510 909 807 00024
RCS Clermont Ferrand
SARL au capital de 100 000€

Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site elisabethperpetua.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ici. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le propriétaire du site à tout moment.Toutes les informations indiquées sur le site elisabethperpetua.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

Propriété intellectuelle

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, exploitation et diffusion de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire du site elisabethperpetua.fr.

Toute exploitation non autorisée du site elisabethperpetua.fr ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Collecte et traitement des données nominatives

Les informations recueillies à partir du formulaire de contact du site elisabethperpetua.fr font l’objet d’un traitement informatique destiné exclusivement au propriétaire du site et à des fins de communication d’informations.

Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à elisabethperpetua.fr en utilisant le formulaire de contact et en indiquant votre demande.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Pour en savoir plus, vous pouvez consultez vos droits sur le site de la CNIL